PREAMBULE
ARTICLE 1 - CONDITIONS D'UTILISATION DE NOTRE BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant les présentes conditions générales de vente et d'utilisation, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre pays, état ou province de résidence, et nous avoir donné votre accord pour permettre à tout mineur à charge d'utiliser ce site web.
L'utilisation de nos produits à des fins illégales ou non autorisées est interdite. Vous ne devez pas non plus, dans le cadre de l'utilisation du service, violer les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur les droits d'auteur).
Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou tout autre code destructeur.
Toute infraction ou violation des présentes Conditions générales de vente et d'utilisation entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
ARTICLE 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser l'accès aux services à toute personne, à tout moment et pour quelque raison que ce soit.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations relatives à votre carte de crédit) peut être transféré de manière non cryptée, ce qui implique (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou des dispositifs de connexion. Les informations relatives aux cartes de crédit sont toujours cryptées lors de leur transmission sur les réseaux.
Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du service ou l'utilisation du service, ou tout accès au service ou contact sur le site Web, par lequel le service est fourni, sans notre consentement écrit préalable exprès.
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus pour votre commodité, et ne limitent ni n'affectent les présentes conditions.
ARTICLE 3 - L'EXACTITUDE, L'EXHAUSTIVITÉ ET L'ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information uniquement et ne doit pas être votre seule source d'information pour la prise de décision sans consulter au préalable des sources d'information plus précises, complètes et à jour. Si vous décidez de vous fier au contenu présenté sur ce site, vous le faites à vos propres risques.
Ce site peut contenir des informations antérieures. Ces informations antérieures, de par leur nature, ne sont pas à jour et sont fournies à titre d'information uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous convenez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées à notre site.
ARTICLE 4 - CHANGEMENTS DANS LE SERVICE ET LES PRIX
Les prix de nos produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (et toute partie ou contenu du Service) sans préavis.
Nous ne serons pas responsables envers vous ou tout autre tiers pour toute modification de prix, suspension ou interruption du Service.
ARTICLE 5 - PRODUITS OU SERVICES (LE CAS ÉCHÉANT)
Certains produits ou services peuvent être disponibles uniquement en ligne sur notre site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour.
Nous avons fait de notre mieux pour afficher aussi clairement que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent sur notre boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage des couleurs sur votre écran d'ordinateur sera exact.
Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, dans toute zone géographique ou juridiction. Nous pourrions exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions et tous les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser de proposer un produit à tout moment. Toute offre de service ou de produit présentée sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.
Nous ne garantissons pas que la qualité de tous les produits, services, informations ou autres marchandises que vous avez obtenus ou achetés répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le service sera corrigée.
ARTICLE 6 - L'EXACTITUDE DES INFORMATIONS RELATIVES À LA FACTURATION ET AUX COMPTES
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous nous confiez. Nous pouvons, à notre seule discrétion, réduire ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou à partir du même compte client, de la même carte de crédit, et/ou les commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous modifierions une commande ou l'annulerions, nous pourrions tenter de vous en informer en vous contactant à l'adresse électronique et/ou à l'adresse de facturation/au numéro de téléphone fournis au moment où la commande a été passée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seule discrétion, peuvent sembler provenir de marchands, de revendeurs ou de distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations de commande et de compte à jour, complètes et précises pour toutes les commandes passées sur notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et d'autres informations, notamment votre adresse électronique, les numéros de carte de crédit et les dates d'expiration, afin que nous puissions effectuer vos transactions et vous contacter si nécessaire.
EXPÉDITION ET RETOURS
Nous ne sommes pas responsables d'une mauvaise adresse postale fournie par le client, aucune compensation ne sera réclamée.
Si la livraison ne peut être effectuée pour des raisons d'accessibilité ou d'absence de personne pour recevoir les produits, ELIOSTONE ne peut être tenu responsable.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour.
ARTICLE 7 - OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous fournir l'accès à des outils de tiers sur lesquels nous n'avons aucun contrôle, suivi ou influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l'accès à ces outils "tels quels" et "tels que disponibles", sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous n'aurons aucune responsabilité légale résultant de ou liée à l'utilisation de ces outils tiers facultatifs.
Si vous utilisez l'un des outils facultatifs disponibles sur le site, vous le faites à vos propres risques et à votre propre discrétion, et vous devez examiner les conditions dans lesquelles ces outils sont proposés par le ou les fournisseurs tiers concernés.
Nous pouvons également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités sur notre site (y compris de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et services seront également soumis aux présentes conditions générales de vente et d'utilisation.
ARTICLE 8 - LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles par le biais de notre service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites Web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous n'avons aucune obligation d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude de ces sites, et nous ne garantissons ni n'assumons aucune responsabilité pour tout contenu, site web, produit, service ou autre élément accessible sur ou depuis ces sites tiers.
Nous ne sommes pas responsables des dommages ou préjudices liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, de services, de ressources, de contenus ou de toute autre transaction effectuée en relation avec ces sites tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer que vous les comprenez avant de vous engager dans une quelconque transaction. Les réclamations, plaintes, préoccupations ou questions concernant les produits de ces tiers doivent être soumises à ces mêmes tiers.
ARTICLE 9 - LES COMMENTAIRES, SUGGESTIONS ET AUTRES PROPOSITIONS DES UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous soumettez un contenu spécifique (par exemple, pour participer à des concours), ou si, sans notre demande, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement (collectivement, les "commentaires"), vous nous accordez le droit, à tout moment, sans restriction, d'éditer, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et d'utiliser autrement dans tout média les commentaires que vous nous envoyez. Nous ne sommes pas et ne serons pas tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) de verser une compensation à quiconque pour tout commentaire fourni ; (3) de répondre aux commentaires.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, être illégal, offensant, menaçant, abusif, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint toute propriété intellectuelle ou les présentes conditions générales de vente et d'utilisation.
Vous acceptez de rédiger des commentaires qui ne violent pas les droits de tiers, notamment les droits d'auteur, les marques commerciales, la confidentialité, la personnalité ou d'autres droits personnels ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent pas de contenu illégal, diffamatoire, offensant ou obscène, ni de virus informatiques ou autres logiciels malveillants qui pourraient affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout autre site web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu'un que vous n'êtes pas, ou essayer de nous tromper et/ou de tromper des tiers quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes entièrement responsable de tous les commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les commentaires que vous publiez ou que des tiers publient.
ARTICLE 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES
La soumission de vos informations personnelles à notre magasin est régie par notre politique de confidentialité.
ARTICLE 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Certaines informations sur notre site ou dans le Service peuvent contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations ou d'annuler les commandes, si toute information dans le Service ou sur tout autre site web lié est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande).
Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations contenues dans le Service ou sur tout autre site Web connexe, y compris, mais sans s'y limiter, les informations sur les prix, sauf si la loi l'exige. Aucune mise à jour définie ou date de mise à jour dans le Service ou sur tout autre site web associé ne doit être prise en compte pour conclure que les informations dans le Service ou sur tout autre site web associé ont été modifiées ou mises à jour.
Remboursement : En cas de problème technique sur notre site, nous nous réservons le droit d'annuler les commandes concernées et de rembourser le client.
ARTICLE 12 - UTILISATIONS INTERDITES
Outre les interdictions énoncées dans les Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, il vous est interdit d'utiliser le Site ou son contenu : (a) à des fins illicites ; (b) pour inciter ou participer à des actes illicites de tiers ; (c) pour violer tout ordre régional ou toute loi, règle ou réglementation internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ; (e) harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque sur la base du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap ; (f) soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site Web associé, indépendant ou Internet ; (h) collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) spammer, hameçonner, détourner un domaine, extraire des informations, parcourir, explorer ou scanner le Web (ou toute autre ressource) ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) violer ou contourner les mesures de sécurité de notre Service, de tout autre site Web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site Web connexe en cas de violation des usages interdits.
ARTICLE 13 - EXCLUSION DES GARANTIES ET LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons ni ne déclarons d'aucune manière que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, opportune, sûre ou sans erreur.
Nous ne garantissons pas que les résultats qui peuvent être obtenus par l'utilisation du Service seront précis ou fiables.
Vous acceptez que, de temps à autre, nous puissions supprimer le Service pour des périodes indéfinies ou annuler le Service à tout moment sans préavis.
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"Eliostone", nos administrateurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services et concédants de licence ne pourront en aucun cas être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation, ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial, consécutif ou autre de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, la perte de profits, de revenus, d'économies, de données, de coûts de remplacement ou de dommages similaires, que ce soit dans le cadre d'un contrat, d'un délit (même en cas de négligence), responsabilité stricte ou autre responsabilité résultant de votre utilisation d'un service ou d'un produit de ce service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou d'un produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans un contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition par le service, même si vous avez été informé de la possibilité que cela se produise. Étant donné que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de la responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale autorisée par la loi.
ARTICLE 14 - COMPENSATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager ELIOSTONE, notre société mère, nos filiales, nos sociétés affiliées, nos partenaires, nos officiers, nos directeurs, nos agents, nos contractants, nos concédants, nos prestataires de services, nos sous-traitants, nos fournisseurs, nos stagiaires et nos employés de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, faite par tout tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ou des documents auxquels ils se réfèrent, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.
ARTICLE 15 - SÉVERABILITÉ
Dans l'hypothèse où l'une des dispositions des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition pourra néanmoins être appliquée dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inapplicable sera réputée être dissociée des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, cette dissociation n'affectant pas la validité et l'applicabilité de toutes les autres dispositions restantes.
ARTICLE 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités encourues par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.
Les présentes conditions générales de vente et d'utilisation sont en vigueur jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou non. Vous pouvez résilier les présentes Conditions générales de vente et d'utilisation à tout moment en nous notifiant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si nous déterminons, à notre seule discrétion, que vous êtes défaillant, ou si nous soupçonnons que vous n'avez pas été en mesure de respecter les termes de ces conditions générales, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans vous donner de préavis et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse, et/ou nous pouvons vous refuser l'accès à nos services (ou toute partie de ceux-ci).
ARTICLE 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Tout manquement de notre part à l'exercice ou à l'application d'un droit ou d'une disposition des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ou toute autre politique ou règle de fonctionnement que nous publions sur ce site ou en relation avec le Service constituent l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, et remplacent toutes les communications, propositions et accords antérieurs et contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions Générales de Vente et d'Utilisation).
Toute ambiguïté quant à l'interprétation des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ne sera pas interprétée au désavantage de la partie rédactrice.
ARTICLE 18 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, ainsi que tout autre contrat distinct par lequel nous vous fournissons des Services, sont régis et interprétés conformément aux lois en vigueur en France.
ARTICLE 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d'Utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation en publiant les mises à jour et les modifications sur notre site. Il est de votre responsabilité de visiter régulièrement notre site pour vérifier les changements. Le fait de continuer à utiliser ou à accéder à notre site après la publication de toute modification des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation constitue une acceptation de ces modifications.
ARTICLE 20 - COORDONNÉES
Les questions concernant les conditions générales de vente et d'utilisation doivent nous être envoyées à l'adresse suivante : contact@eliostone.fr
ARTICLE 21 - RESPECT DE LA VIE PRIVÉE
En acceptant le marketing par SMS de ELIOSTONE lors du passage à la caisse et en initialisant un achat ou en vous abonnant via nos outils d'abonnement, vous acceptez de recevoir des notifications textuelles récurrentes (pour votre commande, y compris des rappels de passage à la caisse), des offres de marketing par SMS et des textes transactionnels, y compris des demandes d'évaluation de notre part, même si votre numéro de mobile est enregistré sur une liste d'exclusion nationale ou fédérale. La fréquence des messages varie. Le consentement n'est pas une condition d'achat.
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Nous avons le droit de modifier à tout moment tout numéro de téléphone ou code court que nous utilisons pour exploiter le service. Vous en serez informé à cette occasion. Vous acceptez que tout message que vous envoyez à un numéro de téléphone ou à un code court que nous avons modifié, y compris toute demande d'ARRÊT ou d'AIDE, puisse ne pas être reçu, et nous ne serons pas tenus d'honorer les demandes formulées dans ces messages.
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